Délibérations du conseil municipal 2025
2025_070 REFUS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX DANS LE CADRE DE L'ENSEIGNEMENT INTERNATIONAL DE LANGUE ÉTRANGERE (EILE)Télécharger
2025_069 GARANTIE D'UN EMPRUNT AU PROFIT DE MON LOGIS – CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE CASERNE DE GENDARMERIE ET DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SITUÉS RUE DU MARÉCHAL JUINTélécharger
2025_066 EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF Procès-verbal de mise à disposition des biens à la suite du transfert des compétences Eau potable et assainissementTélécharger
2025_064 CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DU TONNERROIS EN BOURGOGNETélécharger
2025_062 CONVENTION D'OCCUPATION D'UN LOCAL DE STOCKAGE SALLE DAULLÉ PAR LE COMITE DES FÊTES DE SAINT-FLORENTINTélécharger
2025_061 CONVENTION D'OCCUPATION DE LA SALLE DES FÊTES D'AVROLLES ET D'UN LOCAL DE STOCKAGE SALLE DAULLÉ PAR L'ASSOCIATION « LES AÎNÉS DU VAL D'ARMANCE »Télécharger
2025_060 CONVENTION D'OCCUPATION DE L'ESPACE FAMILLE FLORENTINOIS PAR L'ASSOCIATION DE GESTION DES ACTIVITÉS SOCIALES FLORENTINOISES (AGASF)Télécharger
2025_057 EGLISE DE SAINT-FLORENTIN – RESTAURATION CLOS ET COUVERT – PHASE 2 "" TRANSEPT ET NEF – TRANCHE FERMETélécharger
2025_056 Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2024 avec intégration des résultats transférés des budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissementTélécharger
2025_055 Garantie partielle d'un emprunt au profit de Mon Logis "" Construction de 24 logements locatifs au Lieudit L'ArmélieTélécharger
2025_053 GARANTIE PARTIELLE D'UN EMPRUNT AU PROFIT DE MON LOGIS "" CREATION DE 18 sur 29 LOGEMENTS LOCATIFS PLUS ET PLAI _ 31 AVENUE DU GENERAL LECLERCTélécharger
2025_051 Avenant à la convention de mise à disposition d'équipements sportifs communaux et de matériels au profit de l'Entente Sportive Florentinoise OmnisportTélécharger
2025_50 Modification du règlement sur la conservation et la surveillance des voies communalesTélécharger
2025_048 DELIBERATION MODIFIANT L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) POUR LA FILIERE POLICETélécharger
2025_047 modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)Télécharger
2025_022 TAXE SUR LES DECHETS RECEPTIONNES DANS UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES OU UN INCINERATEUR DE DECHETS MENAGERS "" Révision du TarifTélécharger
2025_020 GARANTIE PARTIELLE D'UN EMPRUNT AU PROFIT DE MON LOGIS "" REHABILITATION IMMOBILIERE GRANDE RUE & RUE DU COURQUILLONTélécharger
2025_014 ESPACE SPORTIF DE LA TRECEY Aménagement d'un skate Park et d'un espace de cyclocrossTélécharger
2025_12 AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET DE PAIEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025Télécharger
2025_011 DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS POUR LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS DE LA COMMUNETélécharger
2025_009 DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN POSTE D'AGENT CONTRACTUEL A TEMPS NON COMPLET POUR ASSURER L'ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRETélécharger
2025_006 CREATION DES TARIFS DE MISE A DISPOSITION DE BUREAUX ET SALLES ET TARIFS ANNEXES A LA MAISON France SERVICESTélécharger
