Délibérations du conseil municipal 2024

2024_091 CRÉATION D'UN/DE POSTE(S) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCESTélécharger
2024_090 ADMISSIONS EN NON VALEUR "" Budget Annexe SPIC EAU POTABLETélécharger
2024_089 MAINTIEN EN 2025 DES CONCOURS FINANCIERS AUX ASSOCIATIONS PERCEVANT DES SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT DONT LE MONTANT EST IMPORTANTTélécharger
2024_088 ACCORD DE PRINCIPE POUR LE REMPLACEMENT D'UN AGENT FONCTIONNAIRE OU CONTRACTUEL MOMENTANEMENT INDISPONIBLETélécharger
2024_087 FUSION DES ÉCOLESTélécharger
2024_086 CESSION PARCELLE Ancienne gendarmerieTélécharger
2024_085 RÉSILIATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF ANCIENNE GENDARMERIETélécharger
2024_084 6 RUE JOSSIER – LANCEMENT PROCÉDURE D'EXPROPRIATION "" Déclaration d'Utilité PubliqueTélécharger
2024_083 DÉTERMINATION DU MODE DE GESTION DU CAMPING MUNICIPAL DE L'ARMANÇONTélécharger
2024_082 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023Télécharger
2024_081 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023Télécharger
N° 2024_052_C (modifiée) FRANCE REVITALISATION RURALETélécharger
N° 2024_052_A (Modifiée) FRANCE REVITALISATION RURALETélécharger
2024_078 CESSION PARCELLE AZ 288Télécharger
2024_077 DEMANDE D'AVIS sur la vente par DOMANYS de locaux à usage d'habitationTélécharger
2024_076 MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ARRÊTS DE BUS "" DEMANDE DE SUBVENTIONSTélécharger
2024_075 ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS EXCEPTIONNELS "" année 2024 COLLÈGE MARCEL AYMÉTélécharger
2024_074 RÉGIME INDEMNITAIRE – RÉVISION DU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUELTélécharger
2024_073 RÉGIME INDEMNITAIRE – L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) POUR LA FILIÈRE POLICETélécharger
2024_072 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT "" INSTRUCTEUR AUTORISATONS DROIT DES SOLSTélécharger
2024_071 DÉLIBERATION PORTANT CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT "" MAISON FRANCE SERVICETélécharger
2024_070 ADHÉSION AU CONTRAT COLLECTIF PRÉVOYANCE PROPOSÉ PAR LE CDG89Télécharger
2024_069 DISPOSITIF POUR LE SOUTIEN AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION D'IMMEUBLE 2022-2027Télécharger
2024_068 CESSION DES LOCAUX DE L'ANCIENNE ÉCOLE DE MUSIQUETélécharger
2024_067 MAÎTRISE FONCIÈRE ACQUISITION DE PARCELLESTélécharger
Recueil des délibérations du 17/10/2024Télécharger
2024_063 ADMISSIONS EN NON VALEUR "" Budget Principal et Budget Annexes POTABLETélécharger
2024_062 DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION AU SERVICE INTERIM DU CDG89Télécharger
2024_061 DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'EMPLOI PERMANENT "" SERVICE TECHNIQUETélécharger
2024_060 DÉLIBÉRATION PORTANT CREATION D'EMPLOI PERMANENT "" SERVICE TECHNIQUE "" ESPACES VERTSTélécharger
2024_059 DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS NON COMPLET "" RESTAURANT SCOLAIRETélécharger
2024_058 CONVENTION D'OCCUPATION DE LA SALLE D'ÉVOLUTION DU COLLÈGE MARCEL AYMÉ PAR L'ESF Visa :Télécharger
2024_057 Admission des familles au Pôle Petite EnfanceTélécharger
2024_056 DEMANDE D'AVIS sur la vente par DOMANYS de locaux à usage d'habitationTélécharger
2024_055 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU LOGEMENT GARDIEN DU CIMETIERETélécharger
2024_054 PLAN DE COUPE 2025Télécharger
2024_053 APPROBATION PLAN DE ZONAGE ASSAINISSEMENTTélécharger
2024_052 D FRANCE REVITALISATION RURALE – EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES EN FAVEUR DES HOTELS POUR LES LOCAUX AFFECTES EXCLUSIVEMENT À UNE ACTIVITÉ D'HÉBERGEMENT, DES LOCAUX CLASSÉS MEUBLÉS DE TOURISME OU DES CHAMBRES D'HÔTESTélécharger
2024_052 C FRANCE REVITALISATION RURALE – EXONÉRATION DE CFE EN FAVEUR DES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AUX ENTREPRISES QUI BÉNÉFICIENT DE L'EXONÉRATION PRÉVUE À L'ARTICLE 44 QUINDECIES A DANS UNE ZONE FRANCE RURALITÉS REVITALISATION Visas :Télécharger
2024_052 B FRANCE REVITALISATION RURALE – EXONÉRATION DE CFE EN FAVEUR DES MÉDECINS, AUXILIAIRES MÉDICAUX ET VÉTÉRINAIRES Visas :Télécharger
2024_052 A FRANCE REVITALISATION RURALE – EXONÉRATION EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUÉS EN ZONE FRANCE RURALITÉS REVITALISATION RATTACHÉS À UN ÉTABLISSEMENT REMPLISSANT LES CONDITIONS REQUISES POUR BÉNÉFICIER DE L'EXONÉRATION DE COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES PRÉVUE À L'ARTICLE 1466 G DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTSTélécharger
2024_051 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SEREIN ET ARMANCE EN VUE DU TRANSFERT PAR SES COMMUNES MEMBRES, DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES » AU 1er JANVIER 2025Télécharger
2024_050 DÉLÉGATION DE POUVOIRPOUR DÉLIVRER UNE AUTORISATION D'OCCUPATION DES SOLS SOLLICITÉE PAR LE MAIRE OU UN MEMBRE DE SA FAMILLETélécharger
2024_046 PARTICIPATION DES COMMUNES EXTÉRIEURES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ANNÉE SCOLAIRE 2024 – 2025Télécharger
2024_045 DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION ÉNERGIES RENOUVELLABLESTélécharger
2024_044 CHOIX DU DÉLÉGATAIRE POUR LA GESTION DU POLE PETITE ENFANCETélécharger
Recueil des délibérations du conseil municipal du 19/06/2024Télécharger
2024_039 APPROBATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRESTélécharger
2024_038 DELIBERATION INSTITUANT UNE INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) – Agents de catégorie hiérarchique ATélécharger
2024_037 CONVENTION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS MÉDICAUX PAR LE CDG89Télécharger
2024_036 AMÉNAGEMENT ESPACE SPORTIF DE LA TRÉCEY – Programme de travaux et Plan de financementTélécharger
2024_035 RENOUVELEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DE SAINT-FLORENTIN ET LEURS ÉQUIPEMENTS DANS LE CADRE D'UNE POLICE PLURI-COMMUNALETélécharger
2024_034 CONCESSION D'ÉLECTRICITÉ – INTÉGRATION DE LA COMMUNE AU SDEYTélécharger
2024_033 PLU ""PRÉCISIONS RELATIVES AU DPU ET PERMIS DE DEMOLIRTélécharger
2024_032 COOPÉRATION RELATIVE AUX DÉMARCHES BAC : ADHÉSION L'ASSOCIATION DE L'EAU DE LA VALLÉE DE L'ARMANÇONTélécharger
2024_031 Admission des familles au Pôle Petite EnfanceTélécharger
2024_030 Projet de Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables LANCEMENT DE LA CONCERTATIONTélécharger
Recueil des délibérations du conseil municipal du 23/05/2024Télécharger
2024_029 CESSION DE TERRAINS NOUVELLE CASERNE DE GENDARMERIE ET LOTISSEMENTTélécharger
2024_025 PRIX DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE "" EXERCICE 2024Télécharger
2024_023 ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024Télécharger
2024_022 TAUX D'IMPOSITION FISCALITÉ DIRECTE LOCALE "" ANNÉE 2024Télécharger
2024_020 MANDAT AU CDG89 POUR LE LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LA PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (SANTÉ ET PRÉVOYANCE)Télécharger
2024_019 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'AGENT DE POLICE MUNICIPALETélécharger
2024_018 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIALTélécharger
2024_017 CRÉATION D'EMPLOIS SAISONNIERS 2024 À 2026Télécharger
2024_016 ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIERTélécharger
2024_015 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUPRÈS DE L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSÉE EN FLORENTINOISTélécharger
2024_014 RENOUVELEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DE SAINT-FLORENTIN ET LEURS ÉQUIPEMENTS DANS LE CADRE D'UNE POLICE PLURI-COMMUNALETélécharger
2024_013 INSTAURATION DU PERMIS DE LOUERTélécharger
2024_012 MAÎTRISE FONCIÈRE – ACQUISITION DE PARCELLESTélécharger
2024_011 CESSION DE L'ANCIENNE ÉCOLE DE MUSIQUETélécharger
2024_010 Admission des familles au Pôle Petite EnfanceTélécharger
2024_009 RENOUVELLEMENT URBAIN – ACQUISITION D'UNE PARCELLE 42 RUE MONTARMANCETélécharger
2024_008 ADOPTION DU DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024Télécharger
2024_007 DÉGRÈVEMENT FACTURE EAU POTABLE – CCSATélécharger
2024_006 Annulation partielle facture eau potable : participation fuiteTélécharger
2024_005 CONVENTION D'OCCUPATION DE LA SALLE D'ÉVOLUTION DU COLLEGE MARCEL AYMÉ PAR L'ESFTélécharger
2024_004 OCTROI DE SUBVENTIONS AU COLLÈGE MARCEL AYMÉ DE SAINT-FLORENTIN POUR LE FINANCEMENT DES VOYAGES SCOLAIRES EN ANGLETERRE ET EN ALLEMAGNETélécharger
2024_003 CESSION D'UNE PARCELLETélécharger
2024_002 DISPOSITIF POUR LE SOUTIEN AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION D'IMMEUBLE 2022-2027Télécharger
2024_001 OUVERTURE DE CRÉDITS INVESTISSEMENTTélécharger
Recueil des délibérations du conseil municipal du 08/03/2024Télécharger

Création Site Mairie par KobaciviqueByHob

Notre site utilise des cookies pour réaliser des statistiques de visites, partager des contenus sur les réseaux sociaux et améliorer votre expérience. En refusant les cookies, certains services seront amenés à ne pas fonctionner correctement. Nous conservons votre choix pendant 30 jours. Vous pouvez changer d'avis en cliquant sur le bouton 'Cookies' en bas à gauche de chaque page de notre site.