Délibérations du conseil municipal 2022-2023

2023_108 Cession immeuble ancienne pharmacie rue Dilo Télécharger

2023_109 APPROBATION PLAN DE ZONAGE ASSAINISSEMENT – LANCEMENT ENQUÊTE PUBLIQUE Télécharger

2023_107 DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 "" EXERCICE 2023 "" SPIC EAU POTABLE Télécharger

2023_106 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Télécharger

2023_105 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DU SERVICE DE DE POLICE MUNICIPALE AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL Télécharger

2023_104 DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT Télécharger

2023_103 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT "" SERVICE TECHNIQUE "" ÉLECTRICIEN Télécharger

2023_102 DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA FONDATION BRIGITTE BARDOT ET DE LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS POUR LA STÉRILISATION ET L'ALIMENTATION DES CHATS ERRANTS DE LA COMMUNE Télécharger

2023_101 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DES LOCAUX DE L'ANCIENNE ECOLE DE MUSIQUE Télécharger

2023_100 CESSION PARCELLE Ancienne gendarmerie Télécharger

2023_99 CESSION DE TERRAINS NOUVELLE CASERNE DE GENDARMERIE ET LOTISSEMENT Télécharger

Recueil des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2023 Télécharger

2023_098 AMÉNAGEMENT SQUARE DU CHAPEAU Programme de travaux et Plan de financement Télécharger

2023_097 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET Télécharger

2023_095 CESSION IMMEUBLE : 2 rue Dilo Télécharger

2023_094 COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL Télécharger

2023_093 DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION D'UN EMPLOI PERMANENT RESPONSABLE SERVICES TECHNIQUES Télécharger

2023_092 GARANTIE PARTIELLE D'UN EMPRUNT AU PROFIT DE MON LOGIS "" RÉHABILITATION IMMOBILIÈRE GRANDE RUE & RUE DU COURQUILLON Télécharger

2023_091 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT "" SERVICE TECHNIQUE "" MARCHÉ ET CIMETIÈRE Télécharger

2023_090 CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES POUR LA PÉRIODE DU 01.01.2024 AU 31.12.2027 Télécharger

2023_089 RÉMUNÉRATION DES AGENTS DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE ET CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ (IAT)Télécharger

2023_088 ANNULATION PARTIELLE FACTURE D'EAU POTABLE "" Participation sur fuite Télécharger

2023_087 AVENANT CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL À LA CCSA Télécharger

2023_086 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SEREIN ET ARMANCE Télécharger

2023_085 ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS SUPÉRIEURS À 23 000 â‚¬ EXERCICE 2024 Télécharger

2023_084 DISPOSITIF POUR LE SOUTIEN AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION D'IMMEUBLE 2022-2027 Télécharger

2023_083 CESSION D'UN POIDS LOURD Télécharger

2023_082 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2022 Télécharger

2023_081 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2022 Télécharger

2023_080 Lancement d'une procédure de déclassement d'une partie de chemin rural Télécharger

2023_079 Acceptation don de parcelles BC13 – BD62 – ZB136 Télécharger

2023_078 Office français de l'immigration et de l'intégration : convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial Télécharger

2023_077 Admission des familles au Pôle petite enfance Télécharger

2023_076 Forêt communale : renouvellement de la certification PEFC Télécharger

2023_075 Coopération relative à l'animation agricole des démarches Bassin alimentation captage pour la période 2024-2025 Télécharger

2023_074 Détermination du mode de gestion du pôle petite enfance Télécharger

Recueil des délibérations du conseil municipal du 16/11/2023 Télécharger

2023_073 Création d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle Télécharger

2023_071 Désaffection et déclassement des locaux de la gendarmerie 4 rue Charles Gounod Télécharger

2023_070 Délibération portant approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU)Télécharger

2023_069 Cession parcelle AS65 – ancienne école de musique Télécharger

2023_068 Lancement de 2 procédures d'acquisition des biens en état manifeste d'abandon Télécharger

2023_067 Election d'un adjoint au maire Télécharger

2023_066 Détermination du nombre d'adjoints Télécharger

2023_064 Protocole d'accord CDC/Monlogis/Mairie de St Florentin – Cession terrain nouvelle caserne de gendarmerie et bail emphythéotique Télécharger

2023_063 attribution d'un concours financier aux associations Turny Cats et Ensemble vocal Télécharger

2023_062 Admission des familles au Pôle petite enfance Télécharger

2023_061 Convention de mise à disposition d'une partie de l'hôtel de ville aux médecins Télécharger

2023_060 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 01/01/2024 Télécharger

2023_051 Création d'un emploi permanent ATSEM Télécharger

2023_050 Création d'un emploi permanent à temps non complet Télécharger

2023_049 Association animation vacances loisirs – convention d'occupation précaire du domaine public au camping de l'Armançon Télécharger

2023_048 Dispositif pour le soutien aux travaux de rénovation d'immeuble 2022-2027 Télécharger

2023_047 Dispositif pour le soutien aux travaux de rénovation d'immeuble 2022-2027 Télécharger

2023_046 Dispositif pour le soutien aux travaux de rénovation d'immeuble 2022-2027 Télécharger

2023_045 Retrait de la commune du Syndicat Départemental d'Energies de l'Yonne Télécharger

2023_044 Cession 6 rue des Juifs Télécharger

2023_043 Eglise de Saint-Florentin – restauration clos et couvert – tranche optionnelle n°2 Télécharger

2023_042 Admission des familles au pôle petite enfance Télécharger

Recueil du Conseil municipal du 22 juin 2023 Télécharger

2023_041 Maison de service public – demande de labellisation Espace France Services Télécharger

2023_041 Maison de service public – demande de labellisation Espace France Service Télécharger

2023_040 Requalification de notre parc d'éclairage public – étude de faisabilité / programmation et plan de financement Télécharger

2023_039 Requalification des halles, de leurs abords et de la place du marché – étude de faisabilité / programmation et plan de financement Télécharger

2023_038 Demande d'avis sur la vente par Domanys de locaux à usage d'habitation Télécharger

2023_037 Programme Centralité rurale en Région – convention cadre pour la revitalisation de la commune Télécharger

2023_036 Requalification des jardins du Prieuré – plan de financement Télécharger

2023_035 Attribution de la prime exceptionnelle aux agents municipaux participant à la délivrance des titres sécurisés Télécharger

2023_034 Mise à jour du tableau des effectifs Télécharger

2023_033 Cession de l'ancien RASED Pommier Janson (parcelle BD430)Télécharger

2023_032 Modification des divisions en volume des parcelles du Courquillon – Mon Logis Télécharger

2023_031 Budget principal primitif 2023 Télécharger

2023_030 Budget primitif SPIC eau potable Télécharger

2023_029 Budget primitif 2023 Ilot du Courquillon Télécharger

2023_028 Budget primitif camping municipal 2023 Télécharger

2023_027 Budget SPIC assainissement collectif Télécharger

2023_026 Tarif de distribution de l'eau potable 2023 Télécharger

2023_025 Subventions attribuées aux associations 2023 Télécharger

2023_024 Taux d'imposition fiscalité directe locale 2023 Télécharger

2023-023 création d'emplois saisonniers Télécharger

2023-022 Admission des familles au pôle petite enfance Télécharger

2023-021 Convention de maîtrise d"ouvrage déléguée réaménagement des zones humides – une mare et une noue humide dans le site du parc Guérin Télécharger

2023-020 Terrain de foot 5 – plan de financement Télécharger

2023-019 Restauration orgue – plan de financement Télécharger

2023-018 Maison de services publics – plan de financement Télécharger

2023-017 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021 Télécharger

2023-016 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assanissement collectif 2021 Télécharger

2023-015 Annulation de recette SPIC Eau Potable Télécharger

2023_014 Défraiement déplacement intervenante Télécharger

2023_013 Révision PLU – bilan de concertation et arrêt de projet Télécharger

2023_012 Négociation CDG89 assurances statutaires Télécharger

2023_011 Frais de déplacement agent en formation Télécharger

2023_010 Demande de subvention – théâtre de verdure Télécharger

2023_009 Extension vidéoprotection Télécharger

2023_008 Annulation facture d'eau Télécharger

2023_007 DUP-ORI Télécharger

2023_006 Autorisation pour les dépenses d'investissement Télécharger

2023_005 Subvention OPAH Da Silva Télécharger

2023_004 Reprise de compétence bornes de recharge véhicules électriques Télécharger

2023_003 Cession de l'ancien RASED Pommier Janson Télécharger

2023_002 Vente de parcelles La Trécey à Domanys Télécharger

2023_001 avenant au contrat de concession PPE Télécharger

2022_101 BOUCLIER TARIFAIRE -CHAUFFAGE LOCATAIRES PARTICULIERS Télécharger

2022_100 CESSION TERRAINS GENDARMERIE Télécharger

2022_099 RECRUTEMENT ENSEIGNANT Télécharger

2022_098 CREATION D'UN CST Télécharger

2022_097 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS SUPERIEURES A 23000 â‚¬Télécharger

2022_096 SUBVENTION OPAH Télécharger

2022_095 ADHESION AU CNAS Télécharger

2022_094 SEMAINE SCOLAIRE DE 4 JOURS Télécharger

2022_093 CONVENTION MISE A DISPOSITION D'AGENTS MUNICIPAUX A LA CCSA Télécharger

2022_092 ACQUISITION DE TERRAINS RUE DU DONJON Télécharger

2022_090 COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS Télécharger

2022_089 MISE A DISPOSITION D'AGENTS MUNICIPAUX A LA CCSA Télécharger

2022_088 REPAS ACCOMPAGNANTS CANTINE Télécharger

2022_087 CONVENTION GLOBALE CAF Télécharger

2022_086 TARIFS LOCATION DE SALLES Télécharger

2022_085 OCTROI INDEMNITE TRANSPORT FORFAITAIRE FONCTION ITINERANTE Télécharger

2022_084 VENTE VEHICULE DST Télécharger

2022_083 CONVENTION OPAH RU VOLET RHI Télécharger

2022_082 SUBVENTION OPAH BONALDI Télécharger

2022_081 SUBVENTION OPAH BUFFAULT Télécharger

2022_080 DOMANYS – AVIS SUR CESSION Télécharger

2022_079 BORNAGE ET DECLASSEMENT Télécharger

2022_078 CESSION DE PARCELLES CCSA Télécharger

2022_077 ACHATS PARCELLES CCSA Télécharger

2022_076 CONVENTION MISE A DISPOSITION AGENTS A LA CCSA Télécharger

2022_075 TRAVAUX FORESTIERS Télécharger

2022_074 ADMISSIONS EN NON VALEUR 2022 Télécharger

2022_073 ETABLISSEMENT D'UNE SERVITUDE GRDF Télécharger

2022_072 ETABLISSEMENT D'UNE SERVITUDE ENEDIS Télécharger

2022_071 CONVENTION NOUVELLE GENDARMERIE Télécharger

2022_070 Vente de biens mobiliers Télécharger

2022_066 CONVENTION SAINT FLORENTIN – COMPTEURS GROS CONSOMMATEURS Télécharger

2022_065 ETUDE BAC – SOURCE DES FOURNEAUX Télécharger

2022_064 ADOPTION PADD Télécharger

2022_063 COMPOSITION DU CONSEIL DES ECOLES Télécharger

2022_062 MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 Télécharger

2022_061 DELEGATION DE SIGNATURE ADS Télécharger

2022_060 CREATION D'UN CONSEIL POUR LES DROITS ET DEVOIRS DES FAMILLES Télécharger

2022_059 REVISION DES TARIFS – LOCATION DE SALLES Télécharger

2022_058 REVISION TARIFS CANTINE SCOLAIRE Télécharger

2022_057 CONVENTION BIBIO DEP Télécharger

2022_056 ADMISSION PPE Télécharger

2024_023 ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024 Télécharger